Mentions légales

Site Web de l’association Art, Culture et Traditions en Europe - version 2010

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Directeur de la publication :
Marie-France GUYOT-RENAUD
Directrice de l’association ACTE
102 avenue Victor Hugo
21000 DIJON
France